top of page

MENTIONS LÉGALES

Responsable de la rédaction du site
Benjamin Bardon

Tel : 06.86.56.42.81

Mail : b.bardon38@gmail.com

Hébergeur du site :

Wix 

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Téléphone : Veuillez cliquer ici

L’internaute naviguant sur le Site déclare accepter les conditions générales et les mentions légales.
 

Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de Benjamin Bardon.

La structure générale du Site, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire… et tous les autres éléments composant le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle de ce Site ou d’un quelconque élément du Site, par quelque personne physique ou morale que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toutes les marques et logos figurant sur le Site sont des marques déposées, et à ce titre protégées par les dispositions du Livre VII du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des images, photos, modèles, marques et logos, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du Site est donc prohibée, au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune modification des contenus n’est autorisée.

Les utilisateurs et visiteurs du Site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du Site sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du Site.

 

Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : b.bardon38@gmail.com

bottom of page